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Marques déposées par monsieur ANSELME SELOSSE
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LIEU-DIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIEU-DIT
M. ANSELME SELOSSE

Numéro de dépôt :
3972295
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2023
LIEU-DIT de ANSELME SELOSSE

Présentation de la marque LIEU-DIT

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2013 par monsieur ANSELME SELOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIEU-DIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est monsieur ANSELME SELOSSE domicilié(e) 22 RUE ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANSELME SELOSSE domicilié(e) 22 RUE ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France.

La marque LIEU-DIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIEU-DIT est expirée depuis le 4 janvier 2023.

ANSELME SELOSSE a également déposé les autres marques suivantes : INCOGNITO , LIEUX-DITS


M. ANSELME SELOSSE - 22 RUE ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France


M. ANSELME SELOSSE - 22 RUE ERNEST VALLE - 51190 - AVIZE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.